Permis de construire à La Chapelle Basse Mer (44450) - 15 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC locauxextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°04402915A2064 délivré le 2015/08/31 à LA CHAPELLE BASSE MER autorise une extension de surface pour un programme de 95 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 15 m² sur 4 RUE DES FORGES. Déposé en été 2015, autorisé le 31 août 2015 par la commune de LA CHAPELLE BASSE MER. Implanté 4 RUE DES FORGES, à La Chapelle Basse Mer (44450), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 80 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 95 m².
LA CHAPELLE BASSE MER compte 7 057 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 RUE DES FORGES, La Chapelle Basse Mer (44450).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHAPELLE-BASSE-MER (LA) (44450).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 80 m² · Surface après travaux (totale) : 95 m² · Variation nette totale : 15 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
80 m²
15 m²
0 m²
0 m²
0 m²
15 m²
95 m²
Total
80 m²
15 m²
0 m²
0 m²
0 m²
15 m²
95 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à La Chapelle Basse Mer (44450). Les travaux prévoient la création de 15 m²; la surface après travaux atteint 95 m². Le terrain couvre 80 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Divatte-sur-Loire (44450)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
