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Permis de construire à Diennes-Aubigny (58340) - 351 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05809716N0001 délivré le 2016/09/02 à Diennes-Aubigny autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 351 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DE L'OMBRE, le projet de locaux autorise la construction de 351 m² sur Lieu-dit Villevelle. Déposé au printemps 2016, autorisé le 2 septembre 2016 par la commune de Diennes-Aubigny. Implanté Lieu-dit Villevelle, à Diennes-Aubigny (58340), dans le département d’Nièvre, en Bourgogne, dans le secteur de Villevelle.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE L'OMBRE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 351 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 17 003 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 351 m².

Diennes-Aubigny compte 90 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Villevelle, Diennes-Aubigny (58340).

Références cadastrales : I, 73, I, 131.

Région : Bourgogne • Département : Nièvre.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DE L'OMBRE (SIREN 798424693, SIRET 79842469300017, APE 01.50Z, catégorie juridique 6598, localité Diennes-Aubigny (58340)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 351 m² · Variation nette totale : 351 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	0 m²	351 m²	0 m²	0 m²	0 m²	351 m²	351 m²
Total	0 m²	351 m²	0 m²	0 m²	0 m²	351 m²	351 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 351 m² créés; variation nette 351 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	351 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	351 m²
Superficie du terrain	17 003 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite351 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2016/09/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 1 février 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05809716N0001
Code commune INSEE : 58097 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Diennes-Aubigny (58340). Les travaux prévoient la création de 351 m²; la surface après travaux atteint 351 m². Le terrain couvre 17 003 m².

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2025 - 05809724C0007 - nouvelle construction - 9 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - 05809724C0004 - nouvelle construction - 9 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - 05809723C0003 - nouvelle construction - 9 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2020 - 05809719N0001 - nouvelle construction - 36 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2013 - Domaine de SAUVIGNY - nouvelle construction - 1 036 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Diennes-Aubigny

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	58
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nièvre
Code de la commune du lieu des travaux	58097
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05809716N0001
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-09-02
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-12-01
Date réelle d'achèvement des travaux	2017-02-01
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.50Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EARL DE L'OMBRE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	798424693
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	79842469300017
Code postal du demandeur	58340
Localité du demandeur	Diennes-Aubigny
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Villevelle
Localité du terrain	Diennes-Aubigny
Code postal du terrain	58340
sec_cadastre1	I
num_cadastre1	73
sec_cadastre2	I
num_cadastre2	131
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	17003
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	351
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	351
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	351