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Permis de construire à Les Deux Alpes (38860) - 7 040 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0382531720011 délivré le 2017/09/26 à LES DEUX ALPES autorise une construction neuve pour un programme de 7 560 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 7 560 m² sur 73 Avenu de la Muzelle. Déposé au printemps 2017, autorisé le 26 septembre 2017 par la commune de LES DEUX ALPES. Implanté 73 Avenu de la Muzelle, à Les Deux Alpes (38860), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 520 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 1 960 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 3 461 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 7 040 m² d’habitation et 520 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 7 560 m².

LES DEUX ALPES compte 1 933 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 73 Avenu de la Muzelle, Les Deux Alpes (38860).

Références cadastrales : AM, 351, AM, 350, AM, 274.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Lyon (69002).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 440 m² · Surface après travaux (totale) : 7 560 m² · Variation nette totale : 5 120 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	480 m²	7 040 m²	0 m²	480 m²	0 m²	6 560 m²	7 040 m²
Hébergement	1 470 m²	0 m²	0 m²	1 470 m²	0 m²	-1 470 m²	0 m²
Commerce	490 m²	520 m²	0 m²	490 m²	0 m²	30 m²	520 m²
Total	2 440 m²	7 560 m²	0 m²	2 440 m²	0 m²	5 120 m²	7 560 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 7 040 m² créés, 480 m² démolis; variation nette 6 560 m². Hébergement : 1 470 m² démolis; variation nette -1 470 m². Commerce : 520 m² créés, 490 m² démolis; variation nette 30 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	7 560 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	480 m²
Surface après travaux (totale)	7 560 m²
Superficie du terrain	3 461 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite7 560 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2017/09/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0382531720011
Code commune INSEE : 38253 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Les Deux Alpes (38860). Les travaux prévoient la création de 7 560 m² et des démolitions de 2 440 m²; la surface après travaux atteint 7 560 m². Le terrain couvre 3 461 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38253
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0382531720011
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-09-26
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	69002
Localité du demandeur	Lyon
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	73
Type de voie du terrain	Avenu
Libellé de la voie du terrain	de la Muzelle
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	LES DEUX ALPES
Code postal du terrain	38860
sec_cadastre1	AM
num_cadastre1	351
sec_cadastre2	AM
num_cadastre2	350
sec_cadastre3	AM
num_cadastre3	274
Superficie du terrain	3461
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	480
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	7040
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	480
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1960
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	520
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	1960
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	1470
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	1470
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	490
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	520
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	490
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	7560