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Permis de construire à Mont De Lans (38860) - 11 371 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0382531620016 délivré le 2017/05/11 à MONT DE LANS autorise une construction neuve pour un programme de 11 532 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA PORTE DES DEUX ALPES, le programme résidentiel autorise la construction de 11 532 m² sur LES AIGOURENTS. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 11 mai 2017 par la commune de MONT DE LANS. Implanté LES AIGOURENTS, à Mont De Lans (38860), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Avenue de la Muzelle.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA PORTE DES DEUX ALPES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 161 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 82 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 8 647 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 11 371 m² d’habitation et 161 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 11 532 m².

MONT DE LANS compte 1 933 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES AIGOURENTS, Mont De Lans (38860).

Références cadastrales : AH, 15, AH, 16, AH, 17.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA PORTE DES DEUX ALPES (SIREN 834024093, SIRET 83402409300017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité GRENOBLE (38000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 82 m² · Surface après travaux (totale) : 11 532 m² · Variation nette totale : 11 450 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	11 371 m²	0 m²	0 m²	0 m²	11 371 m²	11 371 m²
Commerce	82 m²	161 m²	0 m²	82 m²	0 m²	79 m²	161 m²
Total	82 m²	11 532 m²	0 m²	82 m²	0 m²	11 450 m²	11 532 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 11 371 m² créés; variation nette 11 371 m². Commerce : 161 m² créés, 82 m² démolis; variation nette 79 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	11 532 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	11 532 m²
Superficie du terrain	8 647 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite11 532 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2017/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 6 juillet 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 61 mois 22 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0382531620016
Code commune INSEE : 38253 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Mont De Lans (38860). Les travaux prévoient la création de 11 532 m² et des démolitions de 82 m²; la surface après travaux atteint 11 532 m². Le terrain couvre 8 647 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38253
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0382531620016
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-05-11
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-05-14
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-07-06
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LA PORTE DES DEUX ALPES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	834024093
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	83402409300017
Code postal du demandeur	38000
Localité du demandeur	GRENOBLE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	LES AIGOURENTS
Lieu-dit du terrain	Avenue de la Muzelle
Localité du terrain	MONT DE LANS
Code postal du terrain	38860
sec_cadastre1	AH
num_cadastre1	15
sec_cadastre2	AH
num_cadastre2	16
sec_cadastre3	AH
num_cadastre3	17
Superficie du terrain	8647
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	11371
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	82
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	161
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	82
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	82
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	161
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	82
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	11532