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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Les Deux Alpes
Détail PC 0382531420017
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PC locaux
transformation avec extension de surface Architecte: oui
Le permis n°0382531420017 délivré le 2015/03/01 à Mont-de-Lans autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 2 314 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI LE SHERPA, le projet de locaux autorise la construction de 910 m² sur 80 AV de la Muzelle. Déposé en hiver 2014, autorisé le 1 mars 2015 par la commune de Mont-de-Lans. Implanté 80 AV de la Muzelle, à Mont-De-Lans (38860), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI LE SHERPA.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 910 m², dont 35 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 623 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 2 314 m².
Mont-de-Lans compte 1 933 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 80 AV de la Muzelle, Mont-De-Lans (38860).
Références cadastrales : AL, 513, AL, 514, AL, 430.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI LE SHERPA (SIREN 448366377, SIRET 44836637700027, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Mont-de-Lans (38860)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 404 m² · Surface après travaux (totale) : 2 314 m² · Variation nette totale : 910 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Hébergement 1 404 m² 910 m² 35 m² 0 m² 35 m² 910 m² 2 314 m² Total 1 404 m² 910 m² 35 m² 0 m² 35 m² 910 m² 2 314 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Hébergement : 910 m² créés, 35 m² issus de transformation, 35 m² transformés; variation nette 910 m².
Données techniques principales Destination principale Hébergement hôtelier Surface créée 910 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 314 m² Superficie du terrain 1 623 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée transformation avec extension de surface Destination principale (normalisée) Hébergement hôtelier Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 314 m²
Destination principale Hébergement hôtelier
Date d'autorisation 2015/03/01
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0382531420017 Code commune INSEE : 38253 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Mont-De-Lans (38860). Les travaux prévoient la création de 910 m² et des transformations pour 70 m²; la surface après travaux atteint 2 314 m². Le terrain couvre 1 623 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38253
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0382531420017
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-03-01
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI LE SHERPA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
448366377
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44836637700027
Code postal du demandeur
38860
Localité du demandeur
Mont-de-Lans
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
80
Type de voie du terrain
AV
Libellé de la voie du terrain
de la Muzelle
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Mont-de-Lans
Code postal du terrain
38860
sec_cadastre1
AL
num_cadastre1
513
sec_cadastre2
AL
num_cadastre2
514
sec_cadastre3
AL
num_cadastre3
430
Superficie du terrain
1623
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Hébergement hôtelier
Type principal de transformation
4
Type principal des locaux d'origine transformés
2
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1404
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
910
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
35
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
35
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
1404
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
910
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
35
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
35
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2314
Tableau des données brutes de l'autorisation.
