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Permis de construire à Derval (44590) - 648 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04405116C1009 délivré le 2016/05/27 à DERVAL autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 6 441 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par DU DOMAINE HAMON, le projet de locaux autorise la construction de 648 m² sur LE DOMAINE DANIEL. Déposé au printemps 2016, autorisé le 27 mai 2016 par la commune de DERVAL. Implanté LE DOMAINE DANIEL, à Derval (44590), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par DU DOMAINE HAMON.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 648 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 49 535 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 441 m².

DERVAL compte 3 556 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE DOMAINE DANIEL, Derval (44590).

Références cadastrales : ZI, 39.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DU DOMAINE HAMON (SIREN 400707170, SIRET 40070717000017, APE 01.46Z, catégorie juridique 6533, localité DERVAL (44590)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 5 793 m² · Surface après travaux (totale) : 6 441 m² · Variation nette totale : 648 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole5 793 m²648 m²0 m²0 m²0 m²648 m²6 441 m²
Total5 793 m²648 m²0 m²0 m²0 m²648 m²6 441 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 648 m² créés; variation nette 648 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée648 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 441 m²
Superficie du terrain49 535 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite6 441 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 janvier 2017. L’achèvement a été déclaré le 6 juin 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04405116C1009
  • Code commune INSEE : 44051 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Derval (44590). Les travaux prévoient la création de 648 m²; la surface après travaux atteint 6 441 m². Le terrain couvre 49 535 m².

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