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Permis de construire à Derval (44590) - 78 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04405115C1016 délivré le 2015/06/16 à Derval autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 530 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par DES ENCLOS, le projet de locaux autorise la construction de 78 m² sur Ld Le Chene Rouaud. Déposé en été 2015, autorisé le 16 juin 2015 par la commune de Derval. Implanté Ld Le Chene Rouaud, à Derval (44590), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par DES ENCLOS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 78 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 170 991 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 530 m².

Derval compte 3 556 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Ld Le Chene Rouaud, Derval (44590).

Références cadastrales : YI, 162, YI, 161, YI, 159.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DES ENCLOS (SIREN 326225083, SIRET 32622508300012, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Derval (44590)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 452 m² · Surface après travaux (totale) : 1 530 m² · Variation nette totale : 78 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 452 m²78 m²0 m²0 m²0 m²78 m²1 530 m²
Total1 452 m²78 m²0 m²0 m²0 m²78 m²1 530 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 78 m² créés; variation nette 78 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée78 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 530 m²
Superficie du terrain170 991 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 530 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 octobre 2015. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04405115C1016
  • Code commune INSEE : 44051 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Derval (44590). Les travaux prévoient la création de 78 m²; la surface après travaux atteint 1 530 m². Le terrain couvre 170 991 m².

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