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Permis de construire à Denney (90160) - 10 m² destination Entrepôt autorisé en 2023

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°09003423A0002 délivré le 2023/08/06 à DENNEY autorise une extension de surface pour un projet industriel et logistique de 430 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par VEHICULES AMENAGES LOISIRS, le projet industriel et logistique autorise la construction de 10 m² sur 2Ter Avenue d'Alsace. Déposé en hiver 2023, autorisé le 6 août 2023 par la commune de DENNEY. Implanté 2Ter Avenue d'Alsace, à Denney (90160), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par VEHICULES AMENAGES LOISIRS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 10 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 602 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 430 m².

DENNEY compte 761 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2Ter Avenue d'Alsace, Denney (90160).

Références cadastrales : AD, 7.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VEHICULES AMENAGES LOISIRS (SIREN 919982017, SIRET 91998201700015, APE 45.19Z, catégorie juridique 5710, localité BELFORT (90000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 420 m² · Surface après travaux (totale) : 430 m² · Variation nette totale : 10 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Entrepôts	420 m²	10 m²	0 m²	0 m²	0 m²	10 m²	430 m²
Total	420 m²	10 m²	0 m²	0 m²	0 m²	10 m²	430 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 10 m² créés; variation nette 10 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	10 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	430 m²
Superficie du terrain	2 602 m²
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite430 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2023/08/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 février 2024. L’achèvement a été déclaré le 14 janvier 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 09003423A0002
Code commune INSEE : 90034 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 août 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Denney (90160). Les travaux prévoient la création de 10 m²; la surface après travaux atteint 430 m². Le terrain couvre 2 602 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Denney (90160)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - IMP DES ROCHES - nouvelle construction - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - Avenue d'Alsace - nouvelle construction - 9 m² Commerce
2023 - IMPASSE DES ROCHES - transformation sans extension ni diminution de surface - 653 m² Commerce
2023 - Avenue d'Alsace - extension de surface sans transformation - 290 m² Habitation
2023 - Grand Rue - transformation sans extension ni diminution de surface - 368 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - Grande Rue - nouvelle construction - 520 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - Impasse du Placet - nouvelle construction - 42 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - Chemin de la Meche - nouvelle construction - 33 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Denney

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	90
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Territoire de Belfort
Code de la commune du lieu des travaux	90034
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	09003423A0002
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-08-06
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-02-06
Date réelle d'achèvement des travaux	2025-01-14
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2025-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	45.19Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	VEHICULES AMENAGES LOISIRS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	919982017
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	91998201700015
Code postal du demandeur	90000
Localité du demandeur	BELFORT
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	2Ter
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Avenue d'Alsace
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	DENNEY
Code postal du terrain	90160
sec_cadastre1	AD
num_cadastre1	7
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2602
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	420
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	10
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	420
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	10
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	430