Permis de construire à Denney (90160) - 207 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09003417A0002 délivré le 2018/01/03 à DENNEY autorise une construction neuve pour un programme de 227 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 227 m² sur rue de la Meche. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 3 janvier 2018 par la commune de DENNEY. Implanté rue de la Meche, à Denney (90160), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté, dans le secteur de La Grande Nouaie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 20 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 576 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 207 m² d’habitation et 20 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 227 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
DENNEY compte 761 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Denney (90160).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 227 m² · Variation nette totale : 227 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
207 m²
0 m²
0 m²
0 m²
207 m²
207 m²
Bureaux
0 m²
20 m²
0 m²
0 m²
0 m²
20 m²
20 m²
Total
0 m²
227 m²
0 m²
0 m²
0 m²
227 m²
227 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 207 m² créés; variation nette 207 m². Bureaux : 20 m² créés; variation nette 20 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
227 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
227 m²
Superficie du terrain
1 576 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite227 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2018/01/03
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 5 avril 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 3 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Denney (90160). Les travaux prévoient la création de 227 m²; la surface après travaux atteint 227 m². Le terrain couvre 1 576 m².
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