← Retour à la liste des autorisations sur la commune Denicé

Permis de construire à Denice (69640) - 321 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0690741800002 délivré le 2018/09/13 à DENICE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 321 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par L'AFFOLEUSE, le projet de locaux autorise la construction de 321 m² sur MONTROMAND. Déposé au printemps 2018, autorisé le 13 septembre 2018 par la commune de DENICE. Implanté MONTROMAND, à Denice (69640), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par L'AFFOLEUSE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 321 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 807 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 321 m².

DENICE compte 1 564 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : MONTROMAND, Denice (69640).

Références cadastrales : A, 254, A, 255, A, 256.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'AFFOLEUSE (SIREN 818917601, SIRET 81891760100010, APE 01.11Z, catégorie juridique 6533, localité SAINT-CYR-LE-CHATOUX (69870)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 321 m² · Variation nette totale : 321 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	0 m²	321 m²	0 m²	0 m²	0 m²	321 m²	321 m²
Total	0 m²	321 m²	0 m²	0 m²	0 m²	321 m²	321 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 321 m² créés; variation nette 321 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	321 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	321 m²
Superficie du terrain	4 807 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite321 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2018/09/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 décembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 20 novembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0690741800002
Code commune INSEE : 69074 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2018
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 septembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Denice (69640). Les travaux prévoient la création de 321 m²; la surface après travaux atteint 321 m². Le terrain couvre 4 807 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Denicé (69640)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - ROUTE DE RIVOLET - nouvelle construction - 250 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - CHEMIN DU MOULIN - nouvelle construction - 499 m² Artisanat
2022 - ROUTE DU CHAMP DE LA CROIX - nouvelle construction - 312 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - CERCIE - nouvelle construction - 450 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - IMPASSE DE MONTROMAND - extension de surface sans transformation - 772 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - COTE DE LA VEINERIE - nouvelle construction - 170 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - LES BRUYERES - nouvelle construction - 194 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2020 - NARBONNE - nouvelle construction - 300 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Denicé

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69074
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0690741800002
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-09-13
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-12-03
Date réelle d'achèvement des travaux	2019-11-20
Année de dépôt de la DAU	2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	L'AFFOLEUSE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	818917601
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	81891760100010
Code postal du demandeur	69870
Localité du demandeur	SAINT-CYR-LE-CHATOUX
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	MONTROMAND
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	DENICE
Code postal du terrain	69640
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	254
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	255
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	256
Superficie du terrain	4807
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	321
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	321
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	321