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Permis de construire à Denezieres (39130) - 1 430 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03919215K0001 délivré le 2015/06/19 à Denezieres autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 480 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DU CURTILLET, le projet de locaux autorise la construction de 1 430 m² sur Lieu-dit EN CHAUDONNE. Déposé au printemps 2015, autorisé le 19 juin 2015 par la commune de Denezieres. Implanté Lieu-dit EN CHAUDONNE, à Denezieres (39130), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de EN CHAUDONNE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DU CURTILLET.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 430 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 160 190 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 480 m².

Denezieres compte 73 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit EN CHAUDONNE, Denezieres (39130).

Références cadastrales : ZC, 36, ZC, 35, ZC, 14.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DU CURTILLET (SIREN 337862023, SIRET 33786202300013, APE 01.41Z, catégorie juridique 6598, localité Denezieres (39130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 050 m² · Surface après travaux (totale) : 3 480 m² · Variation nette totale : 1 430 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole2 050 m²1 430 m²0 m²0 m²0 m²1 430 m²3 480 m²
Total2 050 m²1 430 m²0 m²0 m²0 m²1 430 m²3 480 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 430 m² créés; variation nette 1 430 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée1 430 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 480 m²
Superficie du terrain160 190 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 480 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/06/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 juin 2015. L’achèvement a été déclaré le 15 octobre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 25 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03919215K0001
  • Code commune INSEE : 39192 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Denezieres (39130). Les travaux prévoient la création de 1 430 m²; la surface après travaux atteint 3 480 m². Le terrain couvre 160 190 m².

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