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Occitanie
Tarn (81)
Dénat
Détail PC 08107918A0005
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08107918A0005 délivré le 2018/07/30 à DENAT autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 366 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par EARL DE MASSALIES, le projet de locaux autorise la construction de 475 m² sur MASSALLIES. Déposé au printemps 2018, autorisé le 30 juillet 2018 par la commune de DENAT. Implanté MASSALLIES, à Denat (81120), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE MASSALIES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 475 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 87 478 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 416 m² d’habitation et 950 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 366 m².
DENAT compte 822 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : MASSALLIES, Denat (81120).
Références cadastrales : B, 360, B, 363, B, 366.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage EARL DE MASSALIES (SIREN 414021824, SIRET 41402182400019, APE 01.42Z, catégorie juridique 6598, localité DENAT (81120)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 891 m² · Surface après travaux (totale) : 1 366 m² · Variation nette totale : 475 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 416 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 416 m² Agricole 475 m² 475 m² 0 m² 0 m² 0 m² 475 m² 950 m² Total 891 m² 475 m² 0 m² 0 m² 0 m² 475 m² 1 366 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 475 m² créés; variation nette 475 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 475 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 366 m² Superficie du terrain 87 478 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 366 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2018/07/30
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08107918A0005 Code commune INSEE : 81079 - Voir la page commune Année de dépôt : 2018 Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Denat (81120). Les travaux prévoient la création de 475 m²; la surface après travaux atteint 1 366 m². Le terrain couvre 87 478 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
81
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Tarn
Code de la commune du lieu des travaux
81079
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08107918A0005
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-07-30
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-01-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2018-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.42Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
EARL DE MASSALIES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
414021824
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41402182400019
Code postal du demandeur
81120
Localité du demandeur
DENAT
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
MASSALLIES
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
DENAT
Code postal du terrain
81120
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
360
sec_cadastre2
B
num_cadastre2
363
sec_cadastre3
B
num_cadastre3
366
Superficie du terrain
87478
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
416
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
475
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
475
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
475
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
475
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1366
Tableau des données brutes de l'autorisation.
