Accueil
Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Décines-Charpieu
Détail PC 0692752400011
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Décines-Charpieu
PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0692752400011 délivré le 2024/08/01 à Decines-Charpieu autorise une construction neuve pour un programme de 5 934 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par COLLECTION ARBORETUM, le programme résidentiel autorise la construction de 5 934 m² sur 1 rue pegoud. Déposé en été 2024, autorisé le 1 août 2024 par la commune de Decines-Charpieu. Implanté 1 rue pegoud, à Decines-Charpieu (69150), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COLLECTION ARBORETUM.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 155 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 2 330 m². L’ampleur des démolitions est importante. Le terrain d’assiette couvre 3 772 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 5 779 m² d’habitation et 155 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 934 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.
Decines-Charpieu compte 29 731 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1 rue pegoud, Decines-Charpieu (69150).
Références cadastrales : AS, 283, AT, 603.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage COLLECTION ARBORETUM (SIREN 932609803, SIRET 93260980300014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité LES CHERES (69380)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 330 m² · Surface après travaux (totale) : 5 934 m² · Variation nette totale : 3 604 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 5 779 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 779 m² 5 779 m² Commerce 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m² Services publics / intérêt collectif 2 330 m² 0 m² 0 m² 2 330 m² 0 m² -2 330 m² 0 m² Total 2 330 m² 5 934 m² 0 m² 2 330 m² 0 m² 3 604 m² 5 934 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 5 779 m² créés; variation nette 5 779 m². Commerce : 155 m² créés; variation nette 155 m². Services publics / intérêt collectif : 2 330 m² démolis; variation nette -2 330 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 5 934 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 934 m² Superficie du terrain 3 772 m² Nombre de niveaux 5 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 934 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/08/01
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692752400011 Code commune INSEE : 69275 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Decines-Charpieu (69150). Les travaux prévoient la création de 5 934 m² et des démolitions de 2 330 m²; la surface après travaux atteint 5 934 m². Le terrain couvre 3 772 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69275
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692752400011
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-08-01
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
COLLECTION ARBORETUM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
932609803
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
93260980300014
Code postal du demandeur
69380
Localité du demandeur
LES CHERES
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
1
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue pegoud
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Decines-Charpieu
Code postal du terrain
69150
sec_cadastre1
AS
num_cadastre1
283
sec_cadastre2
AT
num_cadastre2
603
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3772
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
5
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
5779
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2330
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
155
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
2330
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
155
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
2330
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
2330
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
5934
Tableau des données brutes de l'autorisation.
