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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Décines-Charpieu
Détail PC 0692752300026
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0692752300026 délivré le 2023/12/29 à Decines-Charpieu autorise une construction neuve pour un programme de 13 938 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par DECINES ROOSEVELT, le programme résidentiel autorise la construction de 13 938 m² sur 3 avenue Franklin Roosevelt. Déposé au printemps 2023, autorisé le 29 décembre 2023 par la commune de Decines-Charpieu. Implanté 3 avenue Franklin Roosevelt, à Decines-Charpieu (69150), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DECINES ROOSEVELT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 1 182 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 1 000 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 9 364 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 12 756 m² d’habitation et 1 182 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 13 938 m². Le bâti projeté présente 7 niveaux.
Decines-Charpieu compte 29 731 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 3 avenue Franklin Roosevelt, Decines-Charpieu (69150).
Références cadastrales : AY, 170, AY, 171, AY, 172.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage DECINES ROOSEVELT (SIREN 913564183, SIRET 91356418300014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité ANNECY (74000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 105 m² · Surface après travaux (totale) : 13 938 m² · Variation nette totale : 11 833 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 1 105 m² 12 756 m² 0 m² 1 105 m² 0 m² 11 651 m² 12 756 m² Commerce 1 000 m² 1 182 m² 0 m² 1 000 m² 0 m² 182 m² 1 182 m² Total 2 105 m² 13 938 m² 0 m² 2 105 m² 0 m² 11 833 m² 13 938 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 12 756 m² créés, 1 105 m² démolis; variation nette 11 651 m². Commerce : 1 182 m² créés, 1 000 m² démolis; variation nette 182 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 13 938 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 1 105 m² Surface après travaux (totale) 13 938 m² Superficie du terrain 9 364 m² Nombre de niveaux 7 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 13 938 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/12/29
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692752300026 Code commune INSEE : 69275 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 29 décembre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Decines-Charpieu (69150). Les travaux prévoient la création de 13 938 m² et des démolitions de 2 105 m²; la surface après travaux atteint 13 938 m². Le terrain couvre 9 364 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69275
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692752300026
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-12-29
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
DECINES ROOSEVELT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
913564183
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
91356418300014
Code postal du demandeur
74000
Localité du demandeur
ANNECY
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
3
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
avenue Franklin Roosevelt
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Decines-Charpieu
Code postal du terrain
69150
sec_cadastre1
AY
num_cadastre1
170
sec_cadastre2
AY
num_cadastre2
171
sec_cadastre3
AY
num_cadastre3
172
Superficie du terrain
9364
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
7
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
1105
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
12756
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
1105
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1000
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1182
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1000
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
1000
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
1182
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
1000
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
13938
Tableau des données brutes de l'autorisation.
