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Permis de construire à Decazeville (12300) - 1 709 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01208916A1010 délivré le 2017/02/01 à DECAZEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 923 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par JPSN, le programme résidentiel autorise la construction de 1 923 m² sur 32 RUE GAMBETTA. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 1 février 2017 par la commune de DECAZEVILLE. Implanté 32 RUE GAMBETTA, à Decazeville (12300), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par JPSN.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 214 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 486 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 709 m² d’habitation et 214 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 923 m².

DECAZEVILLE compte 5 111 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 32 RUE GAMBETTA, Decazeville (12300).

Références cadastrales : AM, 162, AM, 236.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JPSN (SIREN 521992230, SIRET 52199223000016, APE 41.10D, catégorie juridique 5499, localité RODEZ (12000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 923 m² · Variation nette totale : 1 923 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 709 m²0 m²0 m²0 m²1 709 m²1 709 m²
Commerce0 m²214 m²0 m²0 m²0 m²214 m²214 m²
Total0 m²1 923 m²0 m²0 m²0 m²1 923 m²1 923 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 709 m² créés; variation nette 1 709 m². Commerce : 214 m² créés; variation nette 214 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 923 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 923 m²
Superficie du terrain1 486 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 923 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/02/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01208916A1010
  • Code commune INSEE : 12089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Decazeville (12300). Les travaux prévoient la création de 1 923 m²; la surface après travaux atteint 1 923 m². Le terrain couvre 1 486 m².

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