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Bourgogne-Franche-Comté
Yonne (89)
Cuy
Détail PC 08913615T0002
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08913615T0002 délivré le 2015/03/19 à Cuy autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 755 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI EGEE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 155 m² sur 1 RUE JEAN MOULIN. Déposé en hiver 2015, autorisé le 19 mars 2015 par la commune de Cuy. Implanté 1 RUE JEAN MOULIN, à Cuy (89140), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par SCI EGEE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 155 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 415 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 186 m² d’habitation et 569 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 755 m².
Cuy compte 853 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1 RUE JEAN MOULIN, Cuy (89140).
Références cadastrales : B, 496, B, 493.
Région : Bourgogne • Département : Yonne .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI EGEE (SIREN 352971444, SIRET 35297144400026, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité Cuy (89140)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 600 m² · Surface après travaux (totale) : 755 m² · Variation nette totale : 155 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² Industrie 414 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 569 m² Total 600 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 755 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 155 m² créés; variation nette 155 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 155 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 755 m² Superficie du terrain 1 415 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 755 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2015/03/19
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08913615T0002 Code commune INSEE : 89136 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mars 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Cuy (89140). Les travaux prévoient la création de 155 m²; la surface après travaux atteint 755 m². Le terrain couvre 1 415 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Yonne
Code de la commune du lieu des travaux
89136
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08913615T0002
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-03-19
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI EGEE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
352971444
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
35297144400026
Code postal du demandeur
89140
Localité du demandeur
Cuy
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
1
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
JEAN MOULIN
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Cuy
Code postal du terrain
89140
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
496
sec_cadastre2
B
num_cadastre2
493
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1415
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
186
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
414
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
155
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
414
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
155
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
755
Tableau des données brutes de l'autorisation.
