← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cuvillers

Permis de construire à Cuvillers (59268) - 1 116 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05916719C0001 délivré le 2019/08/13 à Cuvillers autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 5 040 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 1 116 m² sur 31 RUE CAMILLE TRIBOU. Déposé en été 2019, autorisé le 13 août 2019 par la commune de Cuvillers. Implanté 31 RUE CAMILLE TRIBOU, à Cuvillers (59268), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 116 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 63 572 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 260 m² d’habitation et 4 780 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 040 m².

Cuvillers compte 197 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 31 RUE CAMILLE TRIBOU, Cuvillers (59268).

Références cadastrales : U, 932, U, 931, U, 930.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Cuvillers (59268).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 924 m² · Surface après travaux (totale) : 5 040 m² · Variation nette totale : 1 116 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation260 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²260 m²
Agricole3 664 m²1 116 m²0 m²0 m²0 m²1 116 m²4 780 m²
Total3 924 m²1 116 m²0 m²0 m²0 m²1 116 m²5 040 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 116 m² créés; variation nette 1 116 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée1 116 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 040 m²
Superficie du terrain63 572 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 040 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2019/08/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 février 2020. L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 22 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05916719C0001
  • Code commune INSEE : 59167 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Cuvillers (59268). Les travaux prévoient la création de 1 116 m²; la surface après travaux atteint 5 040 m². Le terrain couvre 63 572 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cuvillers (59268)

Voir toutes les autorisations à Cuvillers