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Permis de construire à Cuves (50670) - 1 020 m² destination Entrepôt autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05015816J0001 délivré le 2016/07/04 à Cuves autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 020 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SAS LES CHAMPS JOUAULT, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 020 m² sur Lieu-dit LES CHAMPS JOUAULT. Déposé au printemps 2016, autorisé le 4 juillet 2016 par la commune de Cuves. Implanté Lieu-dit LES CHAMPS JOUAULT, à Cuves (50670), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie, dans le secteur de LES CHAMPS JOUAULT.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SAS LES CHAMPS JOUAULT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 020 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 62 540 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 020 m².

Cuves compte 271 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES CHAMPS JOUAULT, Cuves (50670).

Références cadastrales : ZE, 86, ZE, 85.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS LES CHAMPS JOUAULT (SIREN 481184810, SIRET 48118481000010, APE 38.21Z, catégorie juridique 5710, localité Cuves (50670)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 020 m² · Variation nette totale : 1 020 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Entrepôts0 m²1 020 m²0 m²0 m²0 m²1 020 m²1 020 m²
Total0 m²1 020 m²0 m²0 m²0 m²1 020 m²1 020 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 1 020 m² créés; variation nette 1 020 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée1 020 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 020 m²
Superficie du terrain62 540 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 020 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2016/07/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2016. L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 25 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05015816J0001
  • Code commune INSEE : 50158 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Cuves (50670). Les travaux prévoient la création de 1 020 m²; la surface après travaux atteint 1 020 m². Le terrain couvre 62 540 m².

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