Permis de construire à Cussey-Sur-L’Ognon (25870) - 238 m² destination Habitation autorisé en 2025
PC locauxtransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°02518625C0003 délivré le 2025/07/11 à Cussey-sur-l'Ognon autorise une transformation avec extension pour un programme de 482 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (488 m²). Déposé en hiver 2025, autorisé le 11 juillet 2025 par la commune de Cussey-sur-l'Ognon. Implanté 1 a 5 rue du village, à Cussey-Sur-L’Ognon (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 238 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 104 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 386 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 244 m² d’habitation et 238 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 482 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Cussey-sur-l'Ognon compte 1 056 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 a 5 rue du village, Cussey-Sur-L’Ognon (25870).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Cussey-sur-l'Ognon (25870).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 408 m² · Surface après travaux (totale) : 482 m² · Variation nette totale : 74 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
304 m²
0 m²
244 m²
60 m²
244 m²
-60 m²
244 m²
Services publics / intérêt collectif
104 m²
238 m²
0 m²
104 m²
0 m²
134 m²
238 m²
Total
408 m²
238 m²
244 m²
164 m²
244 m²
74 m²
482 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 244 m² issus de transformation, 60 m² démolis, 244 m² transformés; variation nette -60 m². Services publics / intérêt collectif : 238 m² créés, 104 m² démolis; variation nette 134 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cussey-Sur-L’Ognon (25870). Les travaux prévoient la création de 238 m², des transformations pour 488 m² et des démolitions de 164 m²; la surface après travaux atteint 482 m². Le terrain couvre 4 386 m².
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