Permis de construire à Curciat-Dongalon (01560) - 450 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00113914D0001 délivré le 2014/03/08 à Curciat-Dongalon autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 537 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par EARL DE LA VARNA, le projet de locaux autorise la construction de 450 m² sur Lieu-dit La Chagne. Déposé en hiver 2014, autorisé le 8 mars 2014 par la commune de Curciat-Dongalon. Implanté Lieu-dit La Chagne, à Curciat-Dongalon (01560), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Chagne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE LA VARNA.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 450 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 17 020 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 537 m².
Curciat-Dongalon compte 451 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Chagne, Curciat-Dongalon (01560).
EARL DE LA VARNA (SIREN 331914036, SIRET 33191403600016, APE 01.50Z, catégorie juridique 6598, localité Curciat-Dongalon (01560)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 087 m² · Surface après travaux (totale) : 1 537 m² · Variation nette totale : 450 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
1 087 m²
450 m²
0 m²
0 m²
0 m²
450 m²
1 537 m²
Total
1 087 m²
450 m²
0 m²
0 m²
0 m²
450 m²
1 537 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 450 m² créés; variation nette 450 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
450 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 537 m²
Superficie du terrain
17 020 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 537 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/03/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 juillet 2014. L’achèvement a été déclaré le 27 février 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Curciat-Dongalon (01560). Les travaux prévoient la création de 450 m²; la surface après travaux atteint 1 537 m². Le terrain couvre 17 020 m².
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