Permis de construire à Cuisia (39190) - 740 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2019
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03918519P0013 délivré le 2019/09/12 à CUISIA autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 296 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 740 m² sur A L ADOS. Déposé en été 2019, autorisé le 12 septembre 2019 par la commune de CUISIA. Implanté A L ADOS, à Cuisia (39190), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 740 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 13 626 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 296 m².
CUISIA compte 389 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 556 m² · Surface après travaux (totale) : 2 296 m² · Variation nette totale : 740 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
1 556 m²
740 m²
0 m²
0 m²
0 m²
740 m²
2 296 m²
Total
1 556 m²
740 m²
0 m²
0 m²
0 m²
740 m²
2 296 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 740 m² créés; variation nette 740 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
740 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 296 m²
Superficie du terrain
13 626 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 296 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2019/09/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 janvier 2020. L’achèvement a été déclaré le 10 novembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 29 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Cuisia (39190). Les travaux prévoient la création de 740 m²; la surface après travaux atteint 2 296 m². Le terrain couvre 13 626 m².
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