Permis de construire à Cuisia (39190) - 46 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03918514K0013 délivré le 2014/10/27 à Cuisia autorise une construction neuve pour un programme de 125 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 46 m² sur 13 LOT LE MORTALIER. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 27 octobre 2014 par la commune de Cuisia. Implanté 13 LOT LE MORTALIER, à Cuisia (39190), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 1 194 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 125 m².
Cuisia compte 389 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Cuisia (39190).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 79 m² · Surface après travaux (totale) : 125 m² · Variation nette totale : 46 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
79 m²
46 m²
0 m²
0 m²
0 m²
46 m²
125 m²
Total
79 m²
46 m²
0 m²
0 m²
0 m²
46 m²
125 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 46 m² créés; variation nette 46 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
46 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
125 m²
Superficie du terrain
1 194 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite125 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/10/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 décembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 5 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cuisia (39190). Les travaux prévoient la création de 46 m²; la surface après travaux atteint 125 m². Le terrain couvre 1 194 m².
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