Permis de construire à Cuiseaux (71480) - 214 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07115718E0017 délivré le 2018/06/14 à CUISEAUX autorise une construction neuve pour un programme de 380 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 380 m² sur Route Departementale 11 E. Déposé en hiver 2018, autorisé le 14 juin 2018 par la commune de CUISEAUX. Implanté Route Departementale 11 E, à Cuiseaux (71480), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 166 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 171 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 214 m² d’habitation et 166 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 380 m².
CUISEAUX compte 1 837 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route Departementale 11 E, Cuiseaux (71480).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CUISEAUX (71480).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 380 m² · Variation nette totale : 380 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
214 m²
0 m²
0 m²
0 m²
214 m²
214 m²
Artisanat
0 m²
166 m²
0 m²
0 m²
0 m²
166 m²
166 m²
Total
0 m²
380 m²
0 m²
0 m²
0 m²
380 m²
380 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 214 m² créés; variation nette 214 m². Artisanat : 166 m² créés; variation nette 166 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cuiseaux (71480). Les travaux prévoient la création de 380 m²; la surface après travaux atteint 380 m². Le terrain couvre 5 171 m².
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