Permis de construire à Cuiseaux (71480) - 132 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07115715E0009 délivré le 2015/12/11 à Cuiseaux autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 262 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 132 m² sur Lieu-dit maison Royer. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 11 décembre 2015 par la commune de Cuiseaux. Implanté Lieu-dit maison Royer, à Cuiseaux (71480), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de maison Royer.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 132 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 262 m².
Cuiseaux compte 1 837 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit maison Royer, Cuiseaux (71480).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Cuiseaux (71480).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 130 m² · Surface après travaux (totale) : 262 m² · Variation nette totale : 132 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
130 m²
132 m²
0 m²
0 m²
0 m²
132 m²
262 m²
Total
130 m²
132 m²
0 m²
0 m²
0 m²
132 m²
262 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 132 m² créés; variation nette 132 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
132 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
262 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite262 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/12/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juin 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Cuiseaux (71480). Les travaux prévoient la création de 132 m²; la surface après travaux atteint 262 m². Le terrain couvre 0 m².
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