Permis de construire à Cuiseaux (71480) - 204 m² destination Artisanat autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07115715E0006 délivré le 2015/08/31 à Cuiseaux autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 204 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LA CHARBONNIERE, le projet de locaux autorise la construction de 204 m² sur Lieu-dit SOUS MOUX. Déposé en été 2015, autorisé le 31 août 2015 par la commune de Cuiseaux. Implanté Lieu-dit SOUS MOUX, à Cuiseaux (71480), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de SOUS MOUX.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SCI LA CHARBONNIERE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 204 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 896 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 204 m².
Cuiseaux compte 1 837 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI LA CHARBONNIERE (SIREN 811876887, SIRET 81187688700019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Cuiseaux (71480)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 204 m² · Variation nette totale : 204 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
0 m²
18 m²
0 m²
0 m²
0 m²
18 m²
18 m²
Artisanat
0 m²
186 m²
0 m²
0 m²
0 m²
186 m²
186 m²
Total
0 m²
204 m²
0 m²
0 m²
0 m²
204 m²
204 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 18 m² créés; variation nette 18 m². Artisanat : 186 m² créés; variation nette 186 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
204 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
204 m²
Superficie du terrain
1 896 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite204 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2015/08/31
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 novembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 15 mars 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 25 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Cuiseaux (71480). Les travaux prévoient la création de 204 m²; la surface après travaux atteint 204 m². Le terrain couvre 1 896 m².
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