Permis de construire à Cuges Les Pins (13780) - 17 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC locauxextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°01303013A0036 délivré le 2013/04/15 à CUGES LES PINS autorise une extension de surface pour un programme de 91 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 17 m² sur LES PORTES DE CUGES. Déposé au printemps 2013, autorisé le 15 avril 2013 par la commune de CUGES LES PINS. Implanté LES PORTES DE CUGES, à Cuges Les Pins (13780), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 1 020 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 91 m².
CUGES LES PINS compte 5 662 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LES PORTES DE CUGES, Cuges Les Pins (13780).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CUGES-LES-PINS (13780).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 74 m² · Surface après travaux (totale) : 91 m² · Variation nette totale : 17 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
74 m²
17 m²
0 m²
0 m²
0 m²
17 m²
91 m²
Total
74 m²
17 m²
0 m²
0 m²
0 m²
17 m²
91 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cuges Les Pins (13780). Les travaux prévoient la création de 17 m²; la surface après travaux atteint 91 m². Le terrain couvre 1 020 m².
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