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Permis de construire à Cudos (33430) - 2 534 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03314421P0004 délivré le 2021/08/03 à CUDOS autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 454 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DES TROIS ARCHES, le projet de locaux autorise la construction de 2 534 m² sur 3. Déposé au printemps 2021, autorisé le 3 août 2021 par la commune de CUDOS. Implanté 3, à Cudos (33430), dans le département d’Gironde, en Aquitaine, dans le secteur de PESSAN.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DES TROIS ARCHES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 534 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 13 272 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 454 m².

CUDOS compte 790 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3, Cudos (33430).

Références cadastrales : F, 1061, F, 1068.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DES TROIS ARCHES (SIREN 842394967, SIRET 84239496700017, APE 01.13Z, catégorie juridique 6598, localité CUDOS (33430)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 920 m² · Surface après travaux (totale) : 4 454 m² · Variation nette totale : 2 534 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	1 920 m²	2 534 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 534 m²	4 454 m²
Total	1 920 m²	2 534 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 534 m²	4 454 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 2 534 m² créés; variation nette 2 534 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	2 534 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	4 454 m²
Superficie du terrain	13 272 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite4 454 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2021/08/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 octobre 2021.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03314421P0004
Code commune INSEE : 33144 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 août 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Cudos (33430). Les travaux prévoient la création de 2 534 m²; la surface après travaux atteint 4 454 m². Le terrain couvre 13 272 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2022 - 03314421P0013 - extension de surface sans transformation - 349 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - 03314421P0001 - extension de surface sans transformation - 1 400 m² Industrie
2019 - LAPLA - transformation avec extension de surface - 275 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - PEYNAUD - extension de surface sans transformation - 754 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - JEAN BOUEY OUEST - extension de surface sans transformation - 325 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - 03314418P0004 - transformation sans extension ni diminution de surface - 348 m² Entrepôt
2018 - 03314418P0003 - nouvelle construction - 2 291 m² Industrie
2016 - AU MARAGNE - nouvelle construction - 162 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Cudos

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gironde
Code de la commune du lieu des travaux	33144
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03314421P0004
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-08-03
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-10-12
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2021-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.13Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EARL DES TROIS ARCHES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	842394967
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84239496700017
Code postal du demandeur	33430
Localité du demandeur	CUDOS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	3
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	PESSAN
Localité du terrain	CUDOS
Code postal du terrain	33430
sec_cadastre1	F
num_cadastre1	1061
sec_cadastre2	F
num_cadastre2	1068
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	13272
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1920
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	2534
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	1920
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	2534
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	4454