Permis de construire à Cruseilles (74350) - 544 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07409623X0074 délivré le 2023/10/27 à Cruseilles autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 072 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 544 m² sur Lieu-dit CHEZ FOURNIER. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 27 octobre 2023 par la commune de Cruseilles. Implanté Lieu-dit CHEZ FOURNIER, à Cruseilles (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHEZ FOURNIER.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 544 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 240 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 072 m².
Cruseilles compte 4 723 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit CHEZ FOURNIER, Cruseilles (74350).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Cruseilles (74350).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 528 m² · Surface après travaux (totale) : 1 072 m² · Variation nette totale : 544 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
528 m²
544 m²
0 m²
0 m²
0 m²
544 m²
1 072 m²
Total
528 m²
544 m²
0 m²
0 m²
0 m²
544 m²
1 072 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 544 m² créés; variation nette 544 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
544 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 072 m²
Superficie du terrain
11 240 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 072 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Cruseilles (74350). Les travaux prévoient la création de 544 m²; la surface après travaux atteint 1 072 m². Le terrain couvre 11 240 m².
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