Permis de construire à Cruseilles (74350) - 983 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07409619X0033 délivré le 2020/05/29 à CRUSEILLES autorise une construction neuve pour un programme de 1 094 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 094 m² sur 96 RUE DE L ARTHAZ. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 29 mai 2020 par la commune de CRUSEILLES. Implanté 96 RUE DE L ARTHAZ, à Cruseilles (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 111 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 156 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 983 m² d’habitation et 111 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 094 m².
CRUSEILLES compte 4 723 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CRUSEILLES (74350).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 97 m² · Surface après travaux (totale) : 1 094 m² · Variation nette totale : 997 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
97 m²
983 m²
0 m²
97 m²
0 m²
886 m²
983 m²
Bureaux
0 m²
111 m²
0 m²
0 m²
0 m²
111 m²
111 m²
Total
97 m²
1 094 m²
0 m²
97 m²
0 m²
997 m²
1 094 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 983 m² créés, 97 m² démolis; variation nette 886 m². Bureaux : 111 m² créés; variation nette 111 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
1 094 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
97 m²
Surface après travaux (totale)
1 094 m²
Superficie du terrain
1 156 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 094 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/05/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 décembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 17 août 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 32 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mai 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cruseilles (74350). Les travaux prévoient la création de 1 094 m² et des démolitions de 97 m²; la surface après travaux atteint 1 094 m². Le terrain couvre 1 156 m².
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