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Permis de construire à Cruseilles (74350) - 2 308 m² destination Bureau autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07409613X0014 délivré le 2013/10/18 à Cruseilles autorise une construction neuve pour un bâtiment de 2 308 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

Porté par IMMOBILIERE SAVOIE LEMAN, le projet de locaux autorise la construction de 2 308 m² sur Lieu-dit sur l etang. Déposé en été 2013, autorisé le 18 octobre 2013 par la commune de Cruseilles. Implanté Lieu-dit sur l etang, à Cruseilles (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de sur l etang.

L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par IMMOBILIERE SAVOIE LEMAN.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 2 308 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 5 003 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 308 m².

Cruseilles compte 4 723 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit sur l etang, Cruseilles (74350).

Références cadastrales : OB, 736, OB, 1864.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE SAVOIE LEMAN (SIREN 448875179, SIRET 44887517900021, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Allonzier-la-Caille (74350)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 308 m² · Variation nette totale : 2 308 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²1 109 m²0 m²0 m²0 m²1 109 m²1 109 m²
Artisanat0 m²604 m²0 m²0 m²0 m²604 m²604 m²
Entrepôts0 m²595 m²0 m²0 m²0 m²595 m²595 m²
Total0 m²2 308 m²0 m²0 m²0 m²2 308 m²2 308 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 1 109 m² créés; variation nette 1 109 m². Artisanat : 604 m² créés; variation nette 604 m². Entrepôts : 595 m² créés; variation nette 595 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée2 308 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 308 m²
Superficie du terrain5 003 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 308 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2013/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07409613X0014
  • Code commune INSEE : 74096 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Cruseilles (74350). Les travaux prévoient la création de 2 308 m²; la surface après travaux atteint 2 308 m². Le terrain couvre 5 003 m².

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