Permis de construire à Cruseilles (74350) - 45 m² destination Artisanat autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07409613X0011 délivré le 2013/08/30 à Cruseilles autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 368 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 368 m² sur Lieu-dit sur l Etang. Déposé en été 2013, autorisé le 30 août 2013 par la commune de Cruseilles. Implanté Lieu-dit sur l Etang, à Cruseilles (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de sur l Etang.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 323 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 048 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 45 m² d’habitation et 323 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 368 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Cruseilles compte 4 723 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit sur l Etang, Cruseilles (74350).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Cruseilles (74350).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 368 m² · Variation nette totale : 368 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
45 m²
0 m²
0 m²
0 m²
45 m²
45 m²
Bureaux
0 m²
33 m²
0 m²
0 m²
0 m²
33 m²
33 m²
Artisanat
0 m²
290 m²
0 m²
0 m²
0 m²
290 m²
290 m²
Total
0 m²
368 m²
0 m²
0 m²
0 m²
368 m²
368 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 45 m² créés; variation nette 45 m². Bureaux : 33 m² créés; variation nette 33 m². Artisanat : 290 m² créés; variation nette 290 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
368 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
368 m²
Superficie du terrain
1 048 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite368 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2013/08/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 mars 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Cruseilles (74350). Les travaux prévoient la création de 368 m²; la surface après travaux atteint 368 m². Le terrain couvre 1 048 m².
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