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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Creys-Mépieu
Détail PC 0381392010003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0381392010003 délivré le 2020/04/27 à CREYS-MEPIEU autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 303 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par IN'OVE, le projet de locaux autorise la construction de 2 127 m² sur PLAINE DE FAVERGES. Déposé en hiver 2020, autorisé le 27 avril 2020 par la commune de CREYS-MEPIEU. Implanté PLAINE DE FAVERGES, à Creys-Mepieu (38510), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par IN'OVE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 127 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 121 735 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 303 m².
CREYS-MEPIEU compte 1 538 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : PLAINE DE FAVERGES, Creys-Mepieu (38510).
Références cadastrales : 0A, 114, 0A, 115, 0A, 116.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage IN'OVE (SIREN 850499310, SIRET 85049931000017, APE 01.47Z, catégorie juridique 6598, localité BOUVESSE QUIRIEU (38390)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 176 m² · Surface après travaux (totale) : 2 303 m² · Variation nette totale : 2 127 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 0 m² 2 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 127 m² 2 127 m² Entrepôts 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² Total 176 m² 2 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 127 m² 2 303 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 2 127 m² créés; variation nette 2 127 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 2 127 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 303 m² Superficie du terrain 121 735 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 303 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2020/04/27
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 août 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0381392010003 Code commune INSEE : 38139 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Creys-Mepieu (38510). Les travaux prévoient la création de 2 127 m²; la surface après travaux atteint 2 303 m². Le terrain couvre 121 735 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38139
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0381392010003
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-04-27
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-08-25
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.47Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
IN'OVE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
850499310
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
85049931000017
Code postal du demandeur
38390
Localité du demandeur
BOUVESSE QUIRIEU
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
PLAINE DE FAVERGES
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CREYS-MEPIEU
Code postal du terrain
38510
sec_cadastre1
0A
num_cadastre1
114
sec_cadastre2
0A
num_cadastre2
115
sec_cadastre3
0A
num_cadastre3
116
Superficie du terrain
121735
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
176
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2127
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
2127
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
176
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
2303
Tableau des données brutes de l'autorisation.
