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Permis de construire à Cremieu (38460) - 5 552 m² destination Industrie autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0381381520002 délivré le 2015/06/17 à Cremieu autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 8 513 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par CORDVER, le projet industriel et logistique autorise la construction de 5 552 m² sur ZI LES TRIBOULIERES. Déposé au printemps 2015, autorisé le 17 juin 2015 par la commune de Cremieu. Implanté ZI LES TRIBOULIERES, à Cremieu (38460), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par CORDVER.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 5 552 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 14 832 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 513 m².

Cremieu compte 3 490 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZI LES TRIBOULIERES, Cremieu (38460).

Références cadastrales : AB, 697, AB, 566, AB, 521.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CORDVER (SIREN 712012392, SIRET 71201239200122, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité Neyron (01700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 961 m² · Surface après travaux (totale) : 8 513 m² · Variation nette totale : 5 552 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Industrie	2 961 m²	5 552 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 552 m²	8 513 m²
Total	2 961 m²	5 552 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 552 m²	8 513 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Industrie : 5 552 m² créés; variation nette 5 552 m².

Données techniques principales

Destination principale	Industrie
Surface créée	5 552 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	8 513 m²
Superficie du terrain	14 832 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Industrie
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite8 513 m²

Destination principaleIndustrie

Date d'autorisation2015/06/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 août 2015. L’achèvement a été déclaré le 4 février 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0381381520002
Code commune INSEE : 38138 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Cremieu (38460). Les travaux prévoient la création de 5 552 m²; la surface après travaux atteint 8 513 m². Le terrain couvre 14 832 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38138
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0381381520002
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-06-17
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-08-17
Date réelle d'achèvement des travaux	2016-02-04
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	70.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CORDVER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	712012392
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	71201239200122
Code postal du demandeur	01700
Localité du demandeur	Neyron
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	ZI
Libellé de la voie du terrain	LES TRIBOULIERES
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Cremieu
Code postal du terrain	38460
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	697
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	566
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	521
Superficie du terrain	14832
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Industrie
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	2961
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	5552
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	2961
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	5552
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	8513