Permis de construire à Cremeaux (42260) - 120 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04207614R0006 délivré le 2014/10/23 à Cremeaux autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 120 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par GAEC DES MARMITONS, le projet de locaux autorise la construction de 120 m² sur Lieu-dit EPUALE. Déposé en été 2014, autorisé le 23 octobre 2014 par la commune de Cremeaux. Implanté Lieu-dit EPUALE, à Cremeaux (42260), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de EPUALE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DES MARMITONS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 120 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 30 300 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 120 m².
Cremeaux compte 911 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
GAEC DES MARMITONS (SIREN 539568402, SIRET 53956840200017, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Cremeaux (42260)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 120 m² · Variation nette totale : 120 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
120 m²
0 m²
0 m²
0 m²
120 m²
120 m²
Total
0 m²
120 m²
0 m²
0 m²
0 m²
120 m²
120 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 120 m² créés; variation nette 120 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
120 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
120 m²
Superficie du terrain
30 300 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite120 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/10/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 octobre 2014. L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Cremeaux (42260). Les travaux prévoient la création de 120 m²; la surface après travaux atteint 120 m². Le terrain couvre 30 300 m².
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