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Permis de construire à Crans (39300) - 940 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03917815J0001 délivré le 2015/09/02 à Crans autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 280 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC D'ALESIA, le projet de locaux autorise la construction de 940 m² sur 365 RUE D ALESIA. Déposé en été 2015, autorisé le 2 septembre 2015 par la commune de Crans. Implanté 365 RUE D ALESIA, à Crans (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC D'ALESIA.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 940 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 42 810 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 280 m².

Crans compte 82 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 365 RUE D ALESIA, Crans (39300).

Références cadastrales : ZA, 15, ZC, 1.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC D'ALESIA (SIREN 411308992, SIRET 41130899200014, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Crans (39300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 340 m² · Surface après travaux (totale) : 3 280 m² · Variation nette totale : 940 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole2 340 m²940 m²0 m²0 m²0 m²940 m²3 280 m²
Total2 340 m²940 m²0 m²0 m²0 m²940 m²3 280 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 940 m² créés; variation nette 940 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée940 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 280 m²
Superficie du terrain42 810 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 280 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/09/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 8 mai 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03917815J0001
  • Code commune INSEE : 39178 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Crans (39300). Les travaux prévoient la création de 940 m²; la surface après travaux atteint 3 280 m². Le terrain couvre 42 810 m².

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