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Permis de construire à Couternon (21560) - 200 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02120921D0022 délivré le 2022/05/18 à COUTERNON autorise une construction neuve pour un programme de 294 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI L'ENTREPOT, le programme résidentiel autorise la construction de 294 m² sur 8 rue des Metiers. Déposé en hiver 2021, autorisé le 18 mai 2022 par la commune de COUTERNON. Implanté 8 rue des Metiers, à Couternon (21560), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de ZA de Pouilly 2.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI L'ENTREPOT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 94 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 176 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 200 m² d’habitation et 94 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 294 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

COUTERNON compte 1 924 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 8 rue des Metiers, Couternon (21560).

Références cadastrales : ZD, 157.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI L'ENTREPOT (SIREN 820205722, SIRET 82020572200011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité AHUY (21121)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 294 m² · Variation nette totale : 294 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²200 m²0 m²0 m²0 m²200 m²200 m²
Entrepôts0 m²94 m²0 m²0 m²0 m²94 m²94 m²
Total0 m²294 m²0 m²0 m²0 m²294 m²294 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 200 m² créés; variation nette 200 m². Entrepôts : 94 m² créés; variation nette 94 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée294 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)294 m²
Superficie du terrain2 176 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite294 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/05/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 janvier 2023. L’achèvement a été déclaré le 20 décembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02120921D0022
  • Code commune INSEE : 21209 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Couternon (21560). Les travaux prévoient la création de 294 m²; la surface après travaux atteint 294 m². Le terrain couvre 2 176 m².

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