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Permis de construire à Couternon (21560) - 180 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02120921D0007 délivré le 2021/06/18 à COUTERNON autorise une construction neuve pour un programme de 487 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par A2L, le programme résidentiel autorise la construction de 294 m² sur 5 rue des metiers. Déposé au printemps 2021, autorisé le 18 juin 2021 par la commune de COUTERNON. Implanté 5 rue des metiers, à Couternon (21560), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de ZA de Pouilly 2.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par A2L.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 114 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 684 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 180 m² d’habitation et 307 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 487 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

COUTERNON compte 1 924 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 rue des metiers, Couternon (21560).

Références cadastrales : ZD, 175.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

A2L (SIREN 803813229, SIRET 80381322900025, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité NUITS ST GEORGES (21700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 193 m² · Surface après travaux (totale) : 487 m² · Variation nette totale : 294 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²180 m²0 m²0 m²0 m²180 m²180 m²
Artisanat193 m²114 m²0 m²0 m²0 m²114 m²307 m²
Total193 m²294 m²0 m²0 m²0 m²294 m²487 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 180 m² créés; variation nette 180 m². Artisanat : 114 m² créés; variation nette 114 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée294 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)487 m²
Superficie du terrain1 684 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite487 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2021/06/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mai 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02120921D0007
  • Code commune INSEE : 21209 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Couternon (21560). Les travaux prévoient la création de 294 m²; la surface après travaux atteint 487 m². Le terrain couvre 1 684 m².

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