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Permis de construire à Coutarnoux (89440) - 202 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08912815U0001 délivré le 2016/04/26 à Coutarnoux autorise une construction neuve pour un programme de 217 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GROTTE DE CHAMP RETARD, le programme résidentiel autorise la construction de 217 m² sur 11 Route Departementale. Déposé en hiver 2015, autorisé le 26 avril 2016 par la commune de Coutarnoux. Implanté 11 Route Departementale, à Coutarnoux (89440), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GROTTE DE CHAMP RETARD.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 15 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 18 414 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 202 m² d’habitation et 15 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 217 m².

Coutarnoux compte 138 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 Route Departementale, Coutarnoux (89440).

Références cadastrales : A, 161, A, 159.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROTTE DE CHAMP RETARD (SIREN 451844682, SIRET 45184468200026, APE 93.29Z, catégorie juridique 5499, localité Coutarnoux (89440)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 217 m² · Variation nette totale : 217 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²202 m²0 m²0 m²0 m²202 m²202 m²
Bureaux0 m²15 m²0 m²0 m²0 m²15 m²15 m²
Total0 m²217 m²0 m²0 m²0 m²217 m²217 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 202 m² créés; variation nette 202 m². Bureaux : 15 m² créés; variation nette 15 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée217 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)217 m²
Superficie du terrain18 414 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite217 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/04/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 mai 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08912815U0001
  • Code commune INSEE : 89128 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Coutarnoux (89440). Les travaux prévoient la création de 217 m²; la surface après travaux atteint 217 m². Le terrain couvre 18 414 m².

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