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Permis de construire à Cousances Les Forges (55170) - 287 m² destination Artisanat autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05513215H0008 délivré le 2015/09/18 à COUSANCES LES FORGES autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 287 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SAULX ET DU PERTHOIS, le projet de locaux autorise la construction de 287 m² sur rue du Chêne Sessil. Déposé en hiver 2016, autorisé le 18 septembre 2015 par la commune de COUSANCES LES FORGES. Implanté rue du Chêne Sessil, à Cousances Les Forges (55170), dans le département d’Meuse, en Lorraine, dans le secteur de ZA de la Houpette.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SAULX ET DU PERTHOIS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 287 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 287 m².

COUSANCES LES FORGES compte 1 667 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue du Chêne Sessil, Cousances Les Forges (55170).

Références cadastrales : ZC, 100, ZC, 1001.

Région : Lorraine • Département : Meuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SAULX ET DU PERTHOIS (SIREN 245501226, SIRET 24550122600048, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité COUSANCES LES FORGES (55170)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 287 m² · Variation nette totale : 287 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat0 m²287 m²0 m²0 m²0 m²287 m²287 m²
Total0 m²287 m²0 m²0 m²0 m²287 m²287 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 287 m² créés; variation nette 287 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée287 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)287 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite287 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2015/09/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05513215H0008
  • Code commune INSEE : 55132 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Cousances Les Forges (55170). Les travaux prévoient la création de 287 m²; la surface après travaux atteint 287 m². Le terrain couvre 0 m².

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