Permis de construire à Cousance (39190) - 51 m² destination Bureau autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03917322P0013 délivré le 2023/02/16 à COUSANCE autorise une construction neuve pour un bâtiment de 1 334 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BIMMO, le projet de locaux autorise la construction de 51 m² sur 10 ZA LES VAUVRES. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 16 février 2023 par la commune de COUSANCE. Implanté 10 ZA LES VAUVRES, à Cousance (39190), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par BIMMO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 51 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 38 287 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 334 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
COUSANCE compte 1 293 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 10 ZA LES VAUVRES, Cousance (39190).
Références cadastrales : A, 1419, A, 1420, A, 1421.
Surface avant travaux (totale) : 1 283 m² · Surface après travaux (totale) : 1 334 m² · Variation nette totale : 51 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
215 m²
51 m²
0 m²
0 m²
0 m²
51 m²
266 m²
Commerce
582 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
582 m²
Entrepôts
486 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
486 m²
Total
1 283 m²
51 m²
0 m²
0 m²
0 m²
51 m²
1 334 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 51 m² créés; variation nette 51 m².
Données techniques principales
Destination principale
Bureau
Surface créée
51 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 334 m²
Superficie du terrain
38 287 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Bureau
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 334 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2023/02/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 mars 2023. L’achèvement a été déclaré le 20 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Cousance (39190). Les travaux prévoient la création de 51 m²; la surface après travaux atteint 1 334 m². Le terrain couvre 38 287 m².
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