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Permis de construire à Cousance (39190) - 353 m² destination Artisanat autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03917317J0006 délivré le 2017/11/29 à Cousance autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 353 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 353 m² sur Lieu-dit Champs Beaux. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 29 novembre 2017 par la commune de Cousance. Implanté Lieu-dit Champs Beaux, à Cousance (39190), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de Champs Beaux.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 353 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 13 451 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 353 m².

Cousance compte 1 293 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Champs Beaux, Cousance (39190).

Références cadastrales : A, 1475.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Cousance (39190).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 353 m² · Variation nette totale : 353 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat0 m²353 m²0 m²0 m²0 m²353 m²353 m²
Total0 m²353 m²0 m²0 m²0 m²353 m²353 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 353 m² créés; variation nette 353 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée353 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)353 m²
Superficie du terrain13 451 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite353 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2017/11/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03917317J0006
  • Code commune INSEE : 39173 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Cousance (39190). Les travaux prévoient la création de 353 m²; la surface après travaux atteint 353 m². Le terrain couvre 13 451 m².

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