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Permis de construire à Courzieu (69690) - 135 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06906713R0001 délivré le 2013/04/24 à Courzieu autorise une construction neuve pour un programme de 175 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DE LA VERRIERE, le programme résidentiel autorise la construction de 175 m² sur La Verriere. Déposé en hiver 2013, autorisé le 24 avril 2013 par la commune de Courzieu. Implanté La Verriere, à Courzieu (69690), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GAEC DE LA VERRIERE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 40 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 966 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 135 m² d’habitation et 40 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 175 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Courzieu compte 1 172 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : La Verriere, Courzieu (69690).

Références cadastrales : AX, 5.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DE LA VERRIERE (SIREN 533602637, SIRET 53360263700019, APE 01.24Z, catégorie juridique 6533, localité Brussieu (69690)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 175 m² · Variation nette totale : 175 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²135 m²0 m²0 m²0 m²135 m²135 m²
Agricole0 m²40 m²0 m²0 m²0 m²40 m²40 m²
Total0 m²175 m²0 m²0 m²0 m²175 m²175 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 135 m² créés; variation nette 135 m². Agricole : 40 m² créés; variation nette 40 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée175 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)175 m²
Superficie du terrain5 966 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite175 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/04/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juillet 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06906713R0001
  • Code commune INSEE : 69067 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Courzieu (69690). Les travaux prévoient la création de 175 m²; la surface après travaux atteint 175 m². Le terrain couvre 5 966 m².

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