← Retour à la liste des autorisations sur la commune Courtisols

Permis de construire à Courtisols (51460) - 480 m² destination Artisanat autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05119315R0015 délivré le 2015/09/16 à COURTISOLS autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 480 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEO IMMO DE LA VESLE, le projet de locaux autorise la construction de 480 m² sur 4 ROUTE NATIONALE. Déposé en été 2015, autorisé le 16 septembre 2015 par la commune de COURTISOLS. Implanté 4 ROUTE NATIONALE, à Courtisols (51460), dans le département d’Marne, en Champagne-Ardenne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par NEO IMMO DE LA VESLE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 480 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 100 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 480 m².

COURTISOLS compte 2 353 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 ROUTE NATIONALE, Courtisols (51460).

Références cadastrales : XN, 11, XN, 33.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEO IMMO DE LA VESLE (SIREN 793520511, SIRET 79352051100015, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité COURTISOLS (51460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 480 m² · Variation nette totale : 480 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat0 m²480 m²0 m²0 m²0 m²480 m²480 m²
Total0 m²480 m²0 m²0 m²0 m²480 m²480 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 480 m² créés; variation nette 480 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée480 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)480 m²
Superficie du terrain11 100 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite480 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2015/09/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05119315R0015
  • Code commune INSEE : 51193 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Courtisols (51460). Les travaux prévoient la création de 480 m²; la surface après travaux atteint 480 m². Le terrain couvre 11 100 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Courtisols (51460)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Courtisols