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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse (84)
Courthézon
Détail PC 0840392400046
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°0840392400046 délivré le 2025/03/18 à COURTHEZON autorise une extension de surface pour un projet industriel et logistique de 3 537 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par 5/7 ETIQUETTE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 453 m² sur 78 Rue Marcel Valerian. Déposé en hiver 2024, autorisé le 18 mars 2025 par la commune de COURTHEZON. Implanté 78 Rue Marcel Valerian, à Courthezon (84350), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par 5/7 ETIQUETTE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 453 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 9 200 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 3 537 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
COURTHEZON compte 6 064 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 78 Rue Marcel Valerian, Courthezon (84350).
Références cadastrales : B, 1515, B, 1516.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage 5/7 ETIQUETTE (SIREN 400890521, SIRET 40089052100067, APE 17.29Z, catégorie juridique 5710, localité COURTHEZON (84350)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 3 084 m² · Surface après travaux (totale) : 3 537 m² · Variation nette totale : 453 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 591 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 591 m² Industrie 2 493 m² 453 m² 0 m² 0 m² 0 m² 453 m² 2 946 m² Total 3 084 m² 453 m² 0 m² 0 m² 0 m² 453 m² 3 537 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 453 m² créés; variation nette 453 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 453 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 537 m² Superficie du terrain 9 200 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 537 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2025/03/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0840392400046 Code commune INSEE : 84039 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2025 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Courthezon (84350). Les travaux prévoient la création de 453 m²; la surface après travaux atteint 3 537 m². Le terrain couvre 9 200 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
84
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vaucluse
Code de la commune du lieu des travaux
84039
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0840392400046
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2025-03-18
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2025-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
17.29Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5/7 ETIQUETTE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
400890521
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
40089052100067
Code postal du demandeur
84350
Localité du demandeur
COURTHEZON
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
78
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue Marcel Valerian
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
COURTHEZON
Code postal du terrain
84350
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
1515
sec_cadastre2
B
num_cadastre2
1516
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
9200
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
3084
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
453
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
591
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
2493
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
453
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3537
COMM_NORM
84039
Tableau des données brutes de l'autorisation.
