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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse (84)
Courthézon
Détail PC 08403923N0016
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08403923N0016 délivré le 2023/06/22 à COURTHEZON autorise une construction neuve pour un programme de 6 231 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par CHAPELET PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 6 231 m² sur AV JEAN JAURES. Déposé en été 2024, autorisé le 22 juin 2023 par la commune de COURTHEZON. Implanté AV JEAN JAURES, à Courthezon (84350), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHAPELET PROMOTION.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 2 269 m². L’ampleur des créations est importante. Les démolitions représentent 5 329 m². L’ampleur des démolitions est importante. Le terrain d’assiette couvre 7 632 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 962 m² d’habitation et 2 269 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 231 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
COURTHEZON compte 6 064 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : AV JEAN JAURES, Courthezon (84350).
Références cadastrales : AO, 66, AO, 67, AO, 73.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CHAPELET PROMOTION (SIREN 750120396, SIRET 75012039600023, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, localité CARPENTRAS (84200)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 5 329 m² · Surface après travaux (totale) : 6 231 m² · Variation nette totale : 902 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 3 962 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 962 m² 3 962 m² Bureaux 0 m² 1 324 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 324 m² 1 324 m² Entrepôts 5 329 m² 0 m² 0 m² 5 329 m² 0 m² -5 329 m² 0 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 945 m² 0 m² 0 m² 0 m² 945 m² 945 m² Total 5 329 m² 6 231 m² 0 m² 5 329 m² 0 m² 902 m² 6 231 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 3 962 m² créés; variation nette 3 962 m². Bureaux : 1 324 m² créés; variation nette 1 324 m². Entrepôts : 5 329 m² démolis; variation nette -5 329 m². Services publics / intérêt collectif : 945 m² créés; variation nette 945 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 6 231 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 6 231 m² Superficie du terrain 7 632 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 6 231 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/06/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 mars 2025.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08403923N0016 Code commune INSEE : 84039 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juin 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Courthezon (84350). Les travaux prévoient la création de 6 231 m² et des démolitions de 5 329 m²; la surface après travaux atteint 6 231 m². Le terrain couvre 7 632 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
84
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vaucluse
Code de la commune du lieu des travaux
84039
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08403923N0016
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-06-22
Date réelle d'ouverture de chantier
2025-03-10
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2025-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CHAPELET PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
750120396
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
75012039600023
Code postal du demandeur
84200
Localité du demandeur
CARPENTRAS
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AV JEAN JAURES
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
COURTHEZON
Code postal du terrain
84350
sec_cadastre1
AO
num_cadastre1
66
sec_cadastre2
AO
num_cadastre2
67
sec_cadastre3
AO
num_cadastre3
73
Superficie du terrain
7632
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3962
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
5329
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2269
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
5329
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
1324
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
5329
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
5329
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
945
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
3
SURF_CONSTRUCTION
6231
Tableau des données brutes de l'autorisation.
