Accueil
Régions
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse (84)
Courthézon
Détail PC 08403912N0032
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Courthézon
PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08403912N0032 délivré le 2013/02/24 à Courthezon autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 568 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par MIREILLE ET JEAN REYNAUD, le projet de locaux autorise la construction de 435 m² sur 11bis CHEM Louise Michele. Déposé en hiver 2013, autorisé le 24 février 2013 par la commune de Courthezon. Implanté 11bis CHEM Louise Michele, à Courthezon (84350), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par MIREILLE ET JEAN REYNAUD.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 435 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 176 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 568 m².
Courthezon compte 6 064 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 11bis CHEM Louise Michele, Courthezon (84350).
Références cadastrales : AX, 108.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage MIREILLE ET JEAN REYNAUD (SIREN 410313845, SIRET 41031384500019, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, localité Courthezon (84350)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 133 m² · Surface après travaux (totale) : 568 m² · Variation nette totale : 435 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 133 m² 435 m² 0 m² 0 m² 0 m² 435 m² 568 m² Total 133 m² 435 m² 0 m² 0 m² 0 m² 435 m² 568 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 435 m² créés; variation nette 435 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 435 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 568 m² Superficie du terrain 1 176 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 568 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2013/02/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 mars 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08403912N0032 Code commune INSEE : 84039 - Voir la page commune Année de dépôt : 2012 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Courthezon (84350). Les travaux prévoient la création de 435 m²; la surface après travaux atteint 568 m². Le terrain couvre 1 176 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
84
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vaucluse
Code de la commune du lieu des travaux
84039
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08403912N0032
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-02-24
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-03-06
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
MIREILLE ET JEAN REYNAUD
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
410313845
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41031384500019
Code postal du demandeur
84350
Localité du demandeur
Courthezon
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
11bis
Type de voie du terrain
CHEM
Libellé de la voie du terrain
Louise Michele
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Courthezon
Code postal du terrain
84350
sec_cadastre1
AX
num_cadastre1
108
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1176
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
133
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
435
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
133
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
435
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
568
Tableau des données brutes de l'autorisation.
