Permis de construire à Courtenay (38510) - 600 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0381352010012 délivré le 2020/10/12 à COURTENAY autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 600 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par EARL DE BY, le projet de locaux autorise la construction de 600 m² sur 1340 Route de By. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 12 octobre 2020 par la commune de COURTENAY. Implanté 1340 Route de By, à Courtenay (38510), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE BY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 600 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 21 433 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 600 m².
COURTENAY compte 1 300 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EARL DE BY (SIREN 488816083, APE 93.29Z, catégorie juridique 6598, localité COURTENAY (38510)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 600 m² · Variation nette totale : 600 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
600 m²
0 m²
0 m²
0 m²
600 m²
600 m²
Total
0 m²
600 m²
0 m²
0 m²
0 m²
600 m²
600 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 600 m² créés; variation nette 600 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
600 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
600 m²
Superficie du terrain
21 433 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite600 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/10/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 février 2021. L’achèvement a été déclaré le 8 octobre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 26 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Courtenay (38510). Les travaux prévoient la création de 600 m²; la surface après travaux atteint 600 m². Le terrain couvre 21 433 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Courtenay (38510)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
