Permis de construire à Courcelles-Les-Montbeliard (25420) - 600 m² destination Entrepôt autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02517016M0006 délivré le 2016/09/02 à Courcelles-les-Montbeliard autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 600 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par AVHM JOSEPH, le projet industriel et logistique autorise la construction de 600 m² sur CHAMP D AVIATION. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 2 septembre 2016 par la commune de Courcelles-les-Montbeliard. Implanté CHAMP D AVIATION, à Courcelles-Les-Montbeliard (25420), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par AVHM JOSEPH.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 600 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 296 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 600 m².
Courcelles-les-Montbeliard compte 1 405 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHAMP D AVIATION, Courcelles-Les-Montbeliard (25420).
AVHM JOSEPH (SIREN 753869247, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité AUDINCOURT (25400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 600 m² · Variation nette totale : 600 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Entrepôts
0 m²
600 m²
0 m²
0 m²
0 m²
600 m²
600 m²
Total
0 m²
600 m²
0 m²
0 m²
0 m²
600 m²
600 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Entrepôts : 600 m² créés; variation nette 600 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
600 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
600 m²
Superficie du terrain
11 296 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite600 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2016/09/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 20 juillet 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 27 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Courcelles-Les-Montbeliard (25420). Les travaux prévoient la création de 600 m²; la surface après travaux atteint 600 m². Le terrain couvre 11 296 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Courcelles-lès-Montbéliard (25420)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
