Permis de construire à Courcelles-Les-Montbeliard (25420) - 500 m² destination Entrepôt autorisé en 2014
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02517013M0006 délivré le 2014/01/13 à Courcelles-les-Montbeliard autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 500 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par AERO CLUB DE MONTBELIARD, le projet industriel et logistique autorise la construction de 500 m² sur RUE de l Oehmichen. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 13 janvier 2014 par la commune de Courcelles-les-Montbeliard. Implanté RUE de l Oehmichen, à Courcelles-Les-Montbeliard (25420), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par AERO CLUB DE MONTBELIARD.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 500 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 296 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 500 m².
Courcelles-les-Montbeliard compte 1 405 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE de l Oehmichen, Courcelles-Les-Montbeliard (25420).
AERO CLUB DE MONTBELIARD (SIREN 778329508, SIRET 77832950800031, APE 93.12Z, catégorie juridique 9220, localité Courcelles-les-Montbeliard (25420)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 500 m² · Variation nette totale : 500 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Entrepôts
0 m²
500 m²
0 m²
0 m²
0 m²
500 m²
500 m²
Total
0 m²
500 m²
0 m²
0 m²
0 m²
500 m²
500 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Entrepôts : 500 m² créés; variation nette 500 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
500 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
500 m²
Superficie du terrain
11 296 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite500 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2014/01/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 mai 2014. L’achèvement a été déclaré le 16 février 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 21 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Courcelles-Les-Montbeliard (25420). Les travaux prévoient la création de 500 m²; la surface après travaux atteint 500 m². Le terrain couvre 11 296 m².
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