← Retour à la liste des autorisations sur la commune Courbevoie

Autorisation d’urbanisme PC n°09202617D0003 à COURBEVOIE (92400) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202617D0003). Le projet est situé au 76/78 Avenue Marceau à COURBEVOIE (92400). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 30 juin 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 juin 2017, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 284 m². Les démolitions représentent 253 m². Le terrain d’assiette couvre 1 322 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 284 m².

Localisation du projet

Adresse : 76/78 Avenue Marceau, COURBEVOIE (92400).

Références cadastrales : J, 57, J, 58.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES JARDINS DE LA SEINE (SIREN 498289362, SIRET 49828936200010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité PARIS (75116)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 284 m² · Variation nette totale : 284 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation253 m²1 326 m²0 m²253 m²0 m²1 073 m²1 326 m²
Commerce0 m²284 m²0 m²0 m²0 m²284 m²284 m²
Total0 m²284 m²0 m²0 m²0 m²284 m²284 m²
Autres / non ventilés0 m²-284 m²0 m²0 m²0 m²-284 m²-284 m²
Total0 m²284 m²0 m²0 m²0 m²284 m²284 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 326 m² créés, 253 m² démolis; variation nette 1 073 m². Commerce : 284 m² créés; variation nette 284 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée284 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée253 m²
Surface après travaux (totale)284 m²
Superficie du terrain1 322 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite284 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/06/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 mai 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202617D0003
  • Code commune INSEE : 92026 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COURBEVOIE (92400). Les principaux éléments portent sur 284 m², 0 m² et parcelle de 1 322 m².